Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du « Le Logis de Kep ». Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit du « Le Logis de Kep ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Pour tout contact vous pouvez utiliser notre formulaire.

Conception du site par : Aventure du Globetrotter
Copyright © 2016 | The Logis of Kep - all rights reserved | Legal notice